PSY CAL - PhiloSoftY Computer Artistic License
                   License de Creation Assistee par ordinateur

   Version 1.2, 22 Juin 2000 (Version 1, 30 Oct 1999)
   Copyright (C) 1999 PhiloSoftY
                      mailto:philosofty@free.fr
                      http://philosofty.free.fr/

                Vous etes autorises a copier et distribuer cette
                   license integralement et sans modification

   Ceci est la Version 1.2 de la License, elle vise en particulier les oeuvres
   non-collectives. Elle n'est pas adaptee a la diffusion de logiciel libre,
   dans ce cas, se referer a l'article 4, qui permet au createur de choisir
   une license libre plus adaptee. Elle concerne principalement la distribution
   d'images, musique et autre creations numeriques.

   Preambule

  Aucune loi, aucun contrat ne peut delier l'oeuvre de l'artiste qui l'a creee;
les systemes "classiques" de distribution imposent a l'artiste de renoncer a
tout ou partie de ses droits, et de perdre le controle de l'exploitation de son
oeuvre. Il est par exemple tout a fait impossible a un artiste musical de
diffuser librement sa musique, a un peintre de diffuser librement ses toiles,
a un programmeur de diffuser librement ses logiciels...

  Dans le domaine de l'informatique, des licenses libres permettent aux
developpeurs de controler la diffusion de leur travail; cela est rendu possible
grace aux efforts de la Free Software Fundation, de l'Universite de Berkeley,
et de dizaines d'autres.

  Cela se traduit par des logiciels de qualite, libres et ouverts, dont tout
le monde peut beneficier sans craindre d'eventuelles mauvaises surprises...
  Cette License est donc une volonte d'appliquer les concepts philosophiques,
philanthropiques et scientifiques qui sous-tendent les logiciels libres a toute
forme de creation numerique, (ou CA, Creation Assistee), qu'elle soit audio,
video ou tout ce que l'on peut imaginer...

   TERMES ET CONDITIONS

  L'Artiste ne donne ABSOLUMENT AUCUNE GARANTIE quant a l'utilisation, ou non,
de l'Oeuvre distribuee sous License CAL et ne peut etre en AUCUN CAS TENU POUR
RESPONSABLE de dommages eventuels lies a l'utilisation de l'Oeuvre.

  * la "License" designe l'integralite de ce document
  * une "Oeuvre" designe toute creation originale de l'esprit indifferement de
    son support; un texte, un logiciel, de la musique sont des Oeuvres.
  * l'"Artiste" est le (ou les) createur(s) originaux de l'Oeuvre et
    le (ou les) auteur(s) detenant les droits d'exploitation de l'Oeuvre

  0. L'Artiste conserve ses droits d'exploitation

  1. Vous pouvez copier et distribuer librement l'Oeuvre pour un usage
     strictement prive; cela inclut un particulier, un ONG (organisme non
     gouvernemental), une association a but non-lucratif, un etablissement
     d'education ou de recherche.

  2. Vous n'etes pas autorises a vendre tout ou partie de l'Oeuvre.

  3. Vous etes autorises a distribuer tout ou partie de l'Oeuvre dans un
     produit commercial si et seulement si ce produit est lui-meme libre
     au sens de la General Public License version 2 ou superieure de la
     Free Software Foundation.

  4. Dans le cas d'une oeuvre collective on preferera la license GNU GPL
     ou LGPL (ou toute autre license libre equivalente), plus adaptee a
     la modification et l'evolution de tout ou partie de l'Oeuvre;
     l'Artiste dans ce cas est le seul decideur de la license a appliquer
     mais s'engage a ne pas appliquer de license proprietaire ou
     plus restrictive que cette presente License.

  5. Vous pouvez diffuser l'Oeuvre a condition que la presente License soit
     respectee et diffusee integralement avec l'Oeuvre.

   FIN DES TERMES ET CONDITIONS